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Avatar de pauline mauroux

Merci pour ce super article Kevin ! Que j'aurais aimé lire il y a 18 mois, en effet :)

Pour préciser quant au statut d'artiste-auteur : le taux de cotisation URSSAF est de 12,3% pour 2024 et a priori aussi pour 2025 (calculette officielle : https://mon-entreprise.urssaf.fr/simulateurs/artiste-auteur)

Cependant, toutes les newsletters ne peuvent pas faire partie du bon plan.

En théorie, les droits d’auteur portent sur une "œuvre de l’esprit originale", protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). Pour que vos abonnements payants soient considérés comme des revenus de « droits d’auteur », il faut en pratique que votre newsletter ait un caractère original (votre « empreinte personnelle »).

Donc si votre newsletter est majoritairement informative, journalistique ou promotionnelle, alors elle ne pourra pas être considérée comme "oeuvre de l'esprit" et donc être soumise au régime du droit d'auteur.

Il faut pouvoir justifier à l'administration que votre contenu ne se réduit pas à de la compilation ou du journalisme factuel, mais inclut au contraire des "textes originaux, une écriture personnelle et un style identifiable". Par exemple :

- Souligner la dimension personnelle de vos écrits : style, analyse, réflexion, travail éditorial spécifique, ou tonalité créative clairement identifiable.

- Mettre en évidence la part de véritable « création » plutôt que de simple retranscription, agrégation ou revue de presse de contenus existants : indiquez la manière dont vous concevez et rédigez ces newsletters, quels sont vos thèmes d’inspiration, comment vous développez l’originalité et la cohérence éditoriale au fil des numéros.

Dans le droit français, l’originalité se définit comme "l’empreinte de la personnalité de l’auteur", donc les administrations (URSSAF ou fisc) apprécient au cas par cas si le contenu se borne à compiler ou diffuser de l’information brute, ou s’il révèle une démarche créative et personnelle.

Si un contrôle survient, c’est l’ensemble des éléments que vous présentez (extraits de la newsletter, explication de votre processus de création, réactions de lecteurs, etc.) qui va orienter l’administration.

Voilà, c'est tout pour moi, j'ai tout donné à la patrie pour vous aider à grappiller des % 😅

Merci Kevin !

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Avatar de Johanna Journey

Merci pour cette pépite en français, je la partage à mes abonnés ✍🏽💥🤍

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